Mentions Légales

Informations légales concernant Bus Tchad

Éditeur du site

Raison sociale :

Bus Tchad SARL

Forme juridique :

Société à Responsabilité Limitée (SARL)

Capital social :

50 000 000 FCFA

Numéro d'immatriculation :

RCCM TD-NDA-01-2008-B12-00001

Agrément de transport :

N° TC-2008-001 délivré par le Ministère des Transports

Siège social :

Rue du 50 m

N'Djamena, Tchad

Téléphone :

+235 69 12 24 60

Email :

contact@bustchad.com

Direction de la publication

Directeur de la publication :

M. Abdoulaye MAHAMAT

Qualité :

Directeur Général

Contact :

direction@bustchad.td

Hébergement

Hébergeur :

Vercel Inc.

Adresse :

440 N Barranca Ave #4133

Covina, CA 91723, États-Unis

Site web :

www.vercel.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur le site bustchad.td (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de Bus Tchad, à l'exception des marques et logos appartenant à d'autres sociétés partenaires.

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Marques déposées :

  • Bus Tchad® - Marque déposée auprès de l'OAPI
  • Logo Bus Tchad® - Marque figurative déposée

Responsabilité et limitations

Informations

Bus Tchad met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations précises et mises à jour. Toutefois, la société ne peut être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.

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Bus Tchad s'efforce de maintenir accessible le site 24h/24 et 7j/7. Néanmoins, la société ne peut être tenue responsable en cas d'interruption du service pour des raisons de maintenance technique, de mise à niveau ou pour toute autre raison, notamment en cas de force majeure.

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Données personnelles

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Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit tchadien. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de N'Djamena, Tchad.

Crédits

Conception et développement :

Bus Tchad - Direction des Systèmes d'Information

Framework :

Next.js - React Framework

Icônes :

Lucide Icons

Contact

Pour toute question concernant les mentions légales, vous pouvez nous contacter :

Service Juridique

Bus Tchad SARL

Rue du 50 m

N'Djamena, Tchad

Email: contact@bustchad.com

Téléphone: +235 69 12 24 60

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